Mentions légales FAD ENSG.


Date de dernière modification : 2014-05-23 vendredi.




Identité du responsable du traitement et éditeur de l'Espace Numérique de Travail (ENT)

Personne : Pascal Boulerie (en date du 2010-01-15 vendredi)

Adresse de contact institutionnel : ganesha@ensg.eu


Protection des données personnelles

Les champs des formulaires de saisie en ligne devant comporter des informations obligatoires sont signalés par un astérisque ("*").


Finalité du traitement

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique à l'ENSG. Ce traitement destiné à l'ENSG permet de gérer le suivi des formations données à distance.


Les destinataires des données sont les enseignants, les étudiants des groupes de formation suivis par ces enseignants, et l'administration de l'ENSG, en particulier dans le cadre des activités du département électronique eENSG de Formation à distance (FAD). Chaque catégorie d’utilisateurs ne peut accéder qu’aux seules informations dont il a besoin dans l’exercice de ses fonctions au sein de l’ENSG.


Les messages du tchat Ganesha sont archivés. Chaque tchat peut faire l'objet d'un procès-verbal diffusé à l'ensemble du groupe, et ensuite les messages sont supprimés.


Les informations propres aux étudiants du Master IASIG de l'AUF et de l'université de Douala - dont la formation est hébergée sur le site de la FAD ENSG - peuvent être transmises à cette université.


Propriété intellectuelle

Ces cours en ligne de l'ENSG ne sont pas libres de droit. Les illustrations, le contenu éditorial ainsi que les divers éléments de la charte graphique figurant sur le site sont la propriété de l'ENSG. L'utilisation de ces documents ou d'éléments ponctuels est soumise à l'accord préalable de l'établissement.

Dépôt légal

La partie publique du contenu de ce site fait l'objet d'un dépôt légal semestriel à la BnF (Bibliothèque nationale de France).

Informatique et libertés

En application de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements accessibles par le portail du site ont fait l’objet de déclaration à la CNIL (sous le n° 1407220, en date du 15-01-2010).

L’arrêté concernant les ENT est consultable sur le Journal Officiel n° 288 du 13 décembre 2006, texte n° 24.

Les comptes d'accès et tous les messages leur étant associés dans la messagerie interne sont conservés jusqu'à 6 mois après la fin de l'année universitaire correspondante. Ils sont ensuite fermés, puis détruits (supprimés).


Vos droits

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à l'adresse précisée ci-dessus.


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