Mentions légales.

Date de dernière modification : 2012-03-21 mercredi.

Identité du responsable du traitement et éditeur de l'ENT

Personne : Pascal Boulerie (en date du 2010-01-15 vendredi)

Adresse de contact institutionnel : ganesha@ensg.eu

Protection des données personnelles

Les champs des formulaires devant comporter des informations obligatoires sont signalés par un astérisque ("*").

Finalité du traitement

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique à l'ENSG. Ce traitement destiné à l'ENSG permet de gérer le suivi des formations données à distance.

Les destinataires des données sont les enseignants, les étudiants des groupes de formation suivis par ces enseignants, et l'administration de l'ENSG, en particulier dans le cadre des activités du département électronique eENSG de Formation à distance (FAD). Chaque catégorie d’utilisateurs ne peut accéder qu’aux seules informations dont il a besoin dans l’exercice de ses fonctions au sein de l’ENSG.

Les messages du tchat Ganesha sont archivés. Chaque tchat peut faire l'objet d'un procès-verbal diffusé à l'ensemble du groupe, et ensuite les messages sont supprimés.

Les informations propres aux étudiants du Master IASIG de l'université de Douala - dont la formation est hébergée sur le site de la FAD ENSG - peuvent être transmises à cette université.

Propriété intellectuelle

Ces cours en ligne de l'ENSG ne sont pas libres de droit. Les illustrations, le contenu éditorial ainsi que les divers éléments de la charte graphique figurant sur le site sont la propriété de l'ENSG. L'utilisation de ces documents ou d'éléments ponctuels est soumise à l'accord préalable de l'établissement.

Informatique et libertés

En application de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements accessibles par le portail du site ont fait l’objet de déclaration à la CNIL.

L’arrêté concernant les ENT est consultable sur le Journal Officiel n° 288 du 13 décembre 2006, texte n° 24.

Vos droits

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à l'adresse précisée ci-dessus.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant, toujours en vous adressant à la même adresse.

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